CadastreSuisse

CadastreSuisse est une conférence qui a été dissoute le 01.01.2021 après la fusion avec la CCGEO pour former la nouvelle Conférence des services cantonaux de la Géoinformation et du cadastre (CGC). Les publications précédemment publiées sur le site internet de CadastreSuisse seront reprises ici.

Communication

Editeur: CadastreSuisse CCGEO

La présente directive s’applique à la détermination (levé et implantation) de points de détail en mensuration officielle au moyen d’équipements de mesures GNSS utilisant la méthode des mesures de phase différentielle.

Editeur: CadastreSuisse

16.06.2011 - Directive concernant le degré de spécification pour la mensuration officielle (couverture du sol)

Ces directives sont des documents de référence destinés à l'aide à la décision. Le but recherché étant de définir et de saisir les données des couches d'information couverture du sol et objets divers de la manière la plus homogène possible sur l'ensemble du territoire suisse.

Editeur: CadastreSuisse, swisstopo/Direction fédérale des mensurations cadastrales

16.06.2011 - Directive concernant le degré de spécification pour la mensuration officielle (objets divers)

Ces directives sont des documents de référence destinés à l'aide à la décision. Le but recherché étant de définir et de saisir les données des couches d'information couverture du sol et objets divers de la manière la plus homogène possible sur l'ensemble du territoire suisse.

Editeur: CadastreSuisse, swisstopo/Direction fédérale des mensurations cadastrales

Dans cette directive, les méthodes pour la mise à jour des objets et le déroulement d'une mise à jour périodique sont fixées dans le but d'effectuer économiquement et efficacement ces travaux.

Editeur: CadastreSuisse, Groupe de travail CSCC «Mise à jour périodique de la MO»

Le guide doit permettre aux mandants et aux adjudicataires de garantir la qualité aussi bien des techniques photogrammétriques mises en oeuvre que des données et des produits qui en découlent.

Editeur: CadastreSuisse

Ces recommandations s'adressent aussi bien aux mandants qu'aux mandataires. Les recommandations sont disponibles en allemand et en italien.

Editeurs: CadastreSuisse, Commission des marchés des ingénieurs-géomètres suisses

La présente recommandation s'est appuyée sur les directives existantes relatives au degré de spécification en mensuration officielle, couche d’information des objets divers, reprises sans modification.

Editeurs: CadastreSuisse, swisstopo/Direction fédérale des mensurations cadastrales

10.06.2008 - Recommandation: Degré de spécification en mensuration officielle - Couche d’information des objets divers en 3 dimensions (OD_3D)

La présent recommandation s'est appuyée sur les directives existantes relatives au degré de spécification en mensuration officielle, couche d’information des objets divers, reprises sans modification.

Editeurs: CadastreSuisse, swisstopo/Direction fédérale des mensurations cadastrales

05.06.2008 - Recommandation: Modélisation en 3D dans la mensuration officielle - Couche d’information des objets divers en 3 dimensions (OD_3D)

La présente recommandation poursuit entre autre le but d'exposer et de fixer les grandes lignes des méthodes utilisées pour le levé et la mise à jour d’une couche d’information pour la 3ème dimension.

Editeurs: CadastreSuisse, swisstopo/Direction fédérale des mensurations cadastrales

Elaborées conjointement par la commission tarifs et honoraires de la Conférence des services cantonaux du cadastre ainsi que par la commission des marchés des Ingénieurs-Géomètres Suisses dans les années 2003 - 2005.

Editeurs: CadastreSuisse, Commission des marchés des Ingénieurs-Géomètres Suisses

La révision du droit de la propriété foncière du 1er janvier 1994 a réglé le traitement des territoires en mouvement permanent sur de nouvelles bases légales, plus précisément aux articles 660a et 660b du Code civil (CC). La désignation de territoires en mouvement permanent et leur mention au registre foncier servent avant tout la sécurité du droit.

Editeur: CadastreSuisse

Editeur: CadastreSuisse

Editeur: CadastreSuisse

Editeur: CadastreSuisse

CSI-SIG

Le groupe de travail sur les systèmes d’information géographique de la Conférence suisse sur l’informatique (groupe CSI-SIG en abrégé) a été institué en 1990 par le comité directeur et la conférence de travail de la CSI pour qu’il se consacre pleinement au nouvel outil que constituaient alors les SIG, aux géodonnées qui y étaient gérées de même qu’aux méthodes et aux technologies associées. La promotion des SIG dans l’administration publique, le traitement en commun de certaines questions et la coordination des activités comptaient parmi les objectifs assignés au groupe CSI-SIG. Dissous à la fin de l’année 2018, il a fait réaliser diverses études sur des thèmes en lien avec les SIG  et a organisé des manifestations visant à présenter ces études à un large public et à ouvrir le débat à leur sujet.

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